Mentions légales
1. INFORMATIONS GÉNÉRALES
Le site web d'eComposites, accessible à l'adresse www.ecomposites.fr, est exploité par eComposites. En Accédant et en utilisant ce site web, vous acceptez les présentes mentions légales. Veuillez les lire attentivement.
Raison sociale : eComposites.fr
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 2000 €
Siège social : Zone portuaire, 56 190, Arzal, FRANCE
Numéro d'immatriculation : SIREN 830345468 au registre du commerce et des sociétés de Vannes
Numéro de TVA intracommunautaire : FR77830345468
Adresse mail : contact@ecomposites.fr
Téléphone : 06 35 95 62 13
2. INFORMATIONS SUR LE SITE WEB
Le site est hébergé par 1and1.fr, filiale de la société IONOS SARL, société de droit français au capital de 100 000 €, immatriculé au RCS Sarreguemines B 431 303 775, élisant domicile au 7 place de la Gare, 57 200, Sarreguemines, France, TVA FR 13 431 303 775, représentée par son dirigeant légal Britta SCHMIDT.
Éditeur du site : eComposites.fr, société de droit français, sise à zone portuaire, 56 190 ARZAL.
Responsable de la publication : Jean-Christophe Merceron, gérant, zone portuaire, 56 190 ARZAL.
Responsable du traitement des données : Jean-Christophe Merceron, gérant, zone portuaire, 56 190 ARZAL.
Webmaster : Jean-Christophe Merceron, gérant, zone portuaire, 56 190 ARZAL, jc.merceron@ecomposites.fr
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site www.ecomposites.fr, propriété exclusive de la société eComposites.fr, est produit sous CMS Prestashop.
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4. COLLECTE ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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6. LIENS VERS DES SITES TIERS
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7. RLL/PLATEFORME DE RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES
Conformément au règlement (UE) n° 524/2013 relatif au "Règlement en ligne des litiges de consommation" en date du 09/01/2016, notre plate-forme RLL (Règlement en Ligne des Litiges) offre une solution extrajudiciaire pour résoudre les différends découlant des transactions en ligne de biens ou de services entre les pays membres de l'UE. Cette procédure indépendante, impartiale, transparente, efficace, rapide et équitable vise à faciliter un règlement satisfaisant pour toutes les parties concernées. ODR-VO téléchargeable au format PDF à l'adresse suivante : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32013R0524. Les clients de ce site sont ainsi avisés de l'existence de ce recours en cas de litige et peuvent obtenir tous les renseignements nécessaires sur le site officiel de la plateforme RLL à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
8. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
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